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Le laboratoire d’idées de la reconstruction écologique et républicaine

Benjamin Morel

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    Benjamin Morel

    Benjamin Morel

    Conseil scientifiqueDirecteur des études institutionnelles

    Biographie

    Benjamin Morel est maître de conférences en droit public à l’Université Paris II Panthéon Assas et docteur en science politique à l’École Normale Supérieure de Paris-Saclay. Ses travaux portent sur les institutions politiques, le droit constitutionnel, le Parlement et les collectivités territoriales.

    Il a notamment publié Les bases du droit constitutionnel (Belin, coll. « Major », 2020) et Le Sénat et sa légitimité, l’institution interprète d’un rôle constitutionnel (Dalloz, coll. « Bibliothèque constitutionnelle et parlementaire », 2018).

    Il est responsable des études institutionnelles au sein de l’institut.

    Notes publiées

    La France en miettes : les apprentis sorciers de la différenciation territoriale

    Il y a un an, la collectivité de Corse mettait en berne ses drapeaux en hommage à Ivan Colonna. Certes, ce qui est arrivé à ce dernier est dramatique, mais les drapeaux sont en règle générale mis en berne pour les héros ou les chefs d’État étrangers… pas pour des individus dont le seul fait de gloire est d’avoir tiré dans le dos d’un préfet de la République. Pour calmer la colère, Emmanuel Macron a missionné Gérald Darmanin qui n’a rien trouvé de mieux que de comparer Yvan Colonna à Samuel Paty. Dans le même temps, Jean Rottner, président du Grand Est, ayant eu le mauvais goût de soutenir Valérie Pécresse à la présidentielle, faisait fuiter après le passage du Premier ministre à Strasbourg son souhait de faire de l’Alsace une collectivité à statut particulier hors de la région. Cette gestion au cas par cas, quasi féodale de la décentralisation a un nom ; le droit à la différenciation. Nouveau mantra des gouvernements depuis 2017, le Président de la République a déjà tenté de l’inscrire dans la Constitution en 2018. Alexandre Benalla a involontairement condamné cette belle idée en jouant des poings place de la Contrescarpe. Hommage soit rendu à ce bon citoyen, car à l’époque bien peu sur l’échiquier politique, notamment à gauche, s’étaient opposés à un principe visant essentiellement à donner au prince la possibilité d’accorder des privilèges aux grands élus le soutenant ou pouvant adopter une attitude plus coopérative. Retour aux privilèges locaux que la nuit du 4 août 1789 avait abolis. Si le principe n’a fait que peu débat alors qu’il remet en cause deux cents ans de tradition républicaine c’est parce qu’il s’appuie sur une idée simple : les territoires sont différents. Ce constat simpliste révèle surtout le décalage entre des parisiens parlant de « territoire » et qui découvrent en 2023 qu’ils ne sont pas pareils. On n’a pas attendu cette révélation pour y adapter les politiques publiques et même les normes quand cela se justifiait, et ce depuis le XIXe siècle. Ce qui se joue derrière cette découverte c’est un changement de paradigme ; une rupture de l’unité nationale et de l’égalité des citoyens par des apprentis sorciers qui, pour ceux conscients de ne pas avoir inventé la lune, ont compris tout l’intérêt politique qu’ils pouvaient en tirer. C’est ce que l’auteur de ces lignes tente de démontrer dans un ouvrage récent, paru aux éditions du Cerf, « La France en miettes ; régionalismes, l’autre séparatisme ». Derrière la nouvelle logique féodale prônée par le gouvernement et qui devrait se retrouver dans les projets de réforme constitutionnelle envisagés par l’exécutif pour faire oublier les tensions inhérentes à la réforme des retraites se cache une boîte de Pandore identitaire qu’il sera bien difficile à refermer. En effet, derrière les petites stratégies politiques, les gouvernements, depuis la réforme constitutionnelle de 2003, ont ouvert la voie à une course à l’échalote identitaire entre régions. Pendant que Gilles Siméoni mettait en berne les drapeaux en faveur d’Ivan Colonna, le Conseil régional de Bretagne, dominé par la gauche, adoptait une résolution demandant l’autonomie à l’image des nationalistes corses. Il faut dire que la même majorité avait déjà adopté comme hymne régional un chant composé par un barde violemment antisémite des années 30[1]. Au Pays basque les régionalistes assument l’héritage d’Arana, auteur fondateur du nationalisme basque moderne prônant l’interdiction des mariages entre basques et non basques au nom de la pureté de la race. Ces quelques faits témoignent de notre relative indifférence, voire de notre tolérance, pour des faits qui partout ailleurs, nous choqueraient et nous révulseraient. Sur ces combats, non seulement la gauche est absente, mais elle est souvent complice. Et lorsque Emmanuel Macron joue les vendeurs à la découpe de la République, il est applaudi à tout rompre au nom du droit à la différence. Or les régionalismes politiques s’appuient sur une reconstruction militante de l’histoire et des cultures à dessein de les rendre antagonistes avec la nation. Ainsi la culture locale est en réalité peu mise en avant, au profit d’une version reconstruite et souvent enrichie de stéréotype ou d’éléments décoratifs issus de cultures étrangères vue comme proches. Appuyés par les fabricants de goodies, le folklore traditionnel que promeuvent ses militants est souvent fabriqué en Chine selon des concepts venus du Pays-de-Galles, d’Italie ou d’Allemagne. L’histoire est également réécrite de façon téléologique pour en faire un récit univoque et épique de lutte contre la France. Ainsi on efface les petites patries au nom d’un Disneyland identitaire. Les petites patries sont en effet un composé de diversités, intégrant à la fois une culture commune et des cultures locales, voire hyperlocales, propres. La question de la langue est encore plus grave. Prenons l’exemple de la Bretagne. On n’a pas, depuis le haut Moyen Âge, parlé breton à Rennes ou à Nantes. On n’y parlait pas non plus français, mais gallo. Or, dans ces villes, c’est essentiellement en breton que l’on impose la signalisation. C’est essentiellement en breton que s’y fait l’enseignement des langues régionales. Un breton par ailleurs purgé des apports du français et reconstruit par les militants, que ne comprennent pas les locuteurs natifs. En 2018, le Conseil régional de Bretagne accordait 7,5 millions d’euros au breton, 300 000 euros au gallo. Perçue comme trop proche du français, cette langue n’est pas jugée légitime et se meurt. Aujourd’hui, on invente même en zone gallo des noms de villes en breton qui n’ont jamais existé, justement à dessein d’effacer ces petites patries qui gênent le récit militant. D’ailleurs, si ces milieux ethno-régionalistes accolent le terme « jacobin » à tous leurs contradicteurs pour les décrédibiliser, ils en reprennent l’esprit centralisateur. D’abord, la collectivité doit être unique ; il faut donc un seul département alsacien, une assemblée unique de Bretagne, une assemblée de Corse… Ensuite, il faut que la culture soit unifiée, de même que la langue. Mais au-delà d’une vision biaisée et très urbaine et déconnectée de la gauche sur ces sujets, c’est aussi la méconnaissance des enjeux alors que deux cents ans de centralisation ne nous

    Par Morel B.

    23 février 2023

    Réveiller la démocratie, transition écologique et projets européens L'éditorial d'octobre 2022

    L’automne revient et avec lui une douce forme de mélancolie. A l’Institut Rousseau, nous faisons également ce rêve un peu saugrenu d’une démocratie renouvelée, apaisée et informée, qui traite les citoyens en adultes et recherchent leur adhésion davantage que leur vote. C’est pourquoi, avec notre partenaire de l’Observatoire de l’éthique publique (OEP), nous avons uni nos forces pour interroger des personnalités connues, ou inconnues, sur leur grande proposition pour réveiller la démocratie et regrouper ces réflexions dans un ouvrage original « Réveiller la démocratie », paru ce mois de septembre aux Editions de l’Atelier. Le Monde en a fait une recension[1] ainsi que Marianne[2]. Ce livre est divers par ses propositions mais il est unique par son exigence de parler concrètement des moyens de réveiller une démocratie qui en a bien besoin. Cela nous semble plus utile que l’instauration de comités fantoches tels que le si-mal nommé Conseil national de la refondation qui emprunte au Conseil national de la résistance son sigle (CNR) sans lui emprunter son audace et son esprit. L’Institut poursuit par ailleurs ses travaux, notamment en faveur de la transition écologique, avec un dossier approfondi sur la question du développement territorial à l’ère du zéro artificialisation nette (ZAN) mais également en se posant la question du renforcement de l’État dans la mise en œuvre des politiques publiques au niveau déconcentré. Enfin, l’Institut Rousseau est heureux de vous informer qu’à la suite du succès de notre étude « 2% pour 2 degrés », nous avons décidé d’étendre cette étude au niveau européen pour que, plus jamais, les grands discours en faveur de la reconstruction écologique ne soient pas suivis des moyens financiers nécessaires à leur réalisation. Avec une telle étude, le double discours devient impossible. C’est notre objectif pour aider à la reconstruction écologique. Tout ce travail, nous le faisons avant tout grâce à votre soutien, à celui de nos adhérents et aux dons de personnes qui croient comme nous à la volonté d’éclairer le débat public de manière argumentée et sérieuse. Plus que jamais nous avons besoin de vous pour continuer à consolider notre action en toute indépendance et nous vous en remercions !         [1] https://www.lemonde.fr/idees/article/2022/09/20/reveiller-la-democratie-pour-affronter-les-crises-ecologiques-et-sociales_6142432_3232.html [2] https://www.marianne.net/politique/ric-local-parlement-de-la-monnaie-un-autre-cnr-est-possible-que-celui-que-veut-macron

    Par Dufrêne N., Morel B.

    10 octobre 2022

    Législatives, légitimité et tripolarisation L'éditorial de juin 2022

    Le premier tour des législatives représente un coup de semonce démocratique. Abstention faisant, Ensemble a réuni sur son nom 25,75 % des électeurs, soit 11,97 % des inscrits ; à peu près autant que la Nouvelle Union populaire écologique et sociale. Quel que soit le vainqueur des élections de dimanche prochain, il gouvernera donc grâce à l’adhésion de 12 % des électeurs. Est-ce légitime ? Le juriste qui écrit ces lignes dira que oui, puisque c’est légal… ainsi évitera-t-on les cris d’orfraie de ceux qui confondent constat du malaise démocratique et appel à l’insurrection. Posons donc la question autrement. Est-ce tenable ? Jamais aucune majorité n’aura gouverné avec le soutien de si peu de Français. Combien de temps avant que la rue et les ronds-points se peuplent alors que les isoloirs se vident ? Notre système politique et notre mode de scrutin ont été pensés et construits sur le fondement d’une bipolarisation de la vie politique. Or cette époque semble, pour l’instant, en tout cas, terminée. Dans un système de tripolarisation de la vie politique, le centre a un avantage structurel. S’il se retrouve face à la droite, il peut compter sur les reports de la gauche ; s’il se retrouve face à la gauche, il peut compter sur les apports de la droite. Ainsi dans un tel système l’alternance est-elle devenue très difficile à envisager ; sauf accident la vie politique est un jeu à trois où le centre l’emporte à la fin. Ce centre doit par ailleurs pour tenir employer deux stratégies. La première est d’entretenir le flou le plus total sur son programme et son identité politique puisqu’il doit un jour parier sur le soutien de l’électorat le plus à droite, et l’autre espérer que l’électorat le plus à gauche le soutienne. Pour rester majoritaire par défaut, il ne doit rien n’être qui ne puisse être inversé le lendemain. La seconde condition est de diaboliser l’adversaire, qui ne peut être républicain, démocrate ou fréquentable. Pour déclencher un effet de vote utile par défaut, il doit sans cesse jouer la raison contre le chaos. Évidemment, l’absence de projet et d’alternance n’emballe pas les électeurs ; que ne trouvent d’exutoire que dans la jacquerie ou la dépolitisation. Le centre n’en a cure, il vit de cela, car son électorat, âgé et aisé, viendra aux urnes, quoi qu’il arrive. Pour sortir de ce piège que nous tendent à la fois l’état de notre vie politique et nos institutions, nous insistons ce mois-ci avec Chloé Ridel sur la nécessité de revoir notre mode de scrutin à travers une tribune parue dans le journal La Croix. Cette crise démocratique est également analysée par Paula Forteza dans sa note Renouvellement de la représentation politique : où sont les candidats citoyens ?. L’Institut Rousseau a lors de cette drôle de guerre que fut la campagne législative tenté d’apporter des éclairages de fond sur des sujets malheureusement peu mis en avant, mais structuraux. C’est notamment le cas de la note de Swan Faïve sur le contrôle fiscal et l’efficacité de la lutte contre la fraude et celle de Dorian Bianco sur la densité en ville par la protection du patrimoine bâti et paysager.

    Par Morel B.

    17 juin 2022

    La France en miettes : les apprentis sorciers de la différenciation territoriale

    Il y a un an, la collectivité de Corse mettait en berne ses drapeaux en hommage à Ivan Colonna. Certes, ce qui est arrivé à ce dernier est dramatique, mais les drapeaux sont en règle générale mis en berne pour les héros ou les chefs d’État étrangers… pas pour des individus dont le seul fait de gloire est d’avoir tiré dans le dos d’un préfet de la République. Pour calmer la colère, Emmanuel Macron a missionné Gérald Darmanin qui n’a rien trouvé de mieux que de comparer Yvan Colonna à Samuel Paty. Dans le même temps, Jean Rottner, président du Grand Est, ayant eu le mauvais goût de soutenir Valérie Pécresse à la présidentielle, faisait fuiter après le passage du Premier ministre à Strasbourg son souhait de faire de l’Alsace une collectivité à statut particulier hors de la région. Cette gestion au cas par cas, quasi féodale de la décentralisation a un nom ; le droit à la différenciation. Nouveau mantra des gouvernements depuis 2017, le Président de la République a déjà tenté de l’inscrire dans la Constitution en 2018. Alexandre Benalla a involontairement condamné cette belle idée en jouant des poings place de la Contrescarpe. Hommage soit rendu à ce bon citoyen, car à l’époque bien peu sur l’échiquier politique, notamment à gauche, s’étaient opposés à un principe visant essentiellement à donner au prince la possibilité d’accorder des privilèges aux grands élus le soutenant ou pouvant adopter une attitude plus coopérative. Retour aux privilèges locaux que la nuit du 4 août 1789 avait abolis. Si le principe n’a fait que peu débat alors qu’il remet en cause deux cents ans de tradition républicaine c’est parce qu’il s’appuie sur une idée simple : les territoires sont différents. Ce constat simpliste révèle surtout le décalage entre des parisiens parlant de « territoire » et qui découvrent en 2023 qu’ils ne sont pas pareils. On n’a pas attendu cette révélation pour y adapter les politiques publiques et même les normes quand cela se justifiait, et ce depuis le XIXe siècle. Ce qui se joue derrière cette découverte c’est un changement de paradigme ; une rupture de l’unité nationale et de l’égalité des citoyens par des apprentis sorciers qui, pour ceux conscients de ne pas avoir inventé la lune, ont compris tout l’intérêt politique qu’ils pouvaient en tirer. C’est ce que l’auteur de ces lignes tente de démontrer dans un ouvrage récent, paru aux éditions du Cerf, « La France en miettes ; régionalismes, l’autre séparatisme ». Derrière la nouvelle logique féodale prônée par le gouvernement et qui devrait se retrouver dans les projets de réforme constitutionnelle envisagés par l’exécutif pour faire oublier les tensions inhérentes à la réforme des retraites se cache une boîte de Pandore identitaire qu’il sera bien difficile à refermer. En effet, derrière les petites stratégies politiques, les gouvernements, depuis la réforme constitutionnelle de 2003, ont ouvert la voie à une course à l’échalote identitaire entre régions. Pendant que Gilles Siméoni mettait en berne les drapeaux en faveur d’Ivan Colonna, le Conseil régional de Bretagne, dominé par la gauche, adoptait une résolution demandant l’autonomie à l’image des nationalistes corses. Il faut dire que la même majorité avait déjà adopté comme hymne régional un chant composé par un barde violemment antisémite des années 30[1]. Au Pays basque les régionalistes assument l’héritage d’Arana, auteur fondateur du nationalisme basque moderne prônant l’interdiction des mariages entre basques et non basques au nom de la pureté de la race. Ces quelques faits témoignent de notre relative indifférence, voire de notre tolérance, pour des faits qui partout ailleurs, nous choqueraient et nous révulseraient. Sur ces combats, non seulement la gauche est absente, mais elle est souvent complice. Et lorsque Emmanuel Macron joue les vendeurs à la découpe de la République, il est applaudi à tout rompre au nom du droit à la différence. Or les régionalismes politiques s’appuient sur une reconstruction militante de l’histoire et des cultures à dessein de les rendre antagonistes avec la nation. Ainsi la culture locale est en réalité peu mise en avant, au profit d’une version reconstruite et souvent enrichie de stéréotype ou d’éléments décoratifs issus de cultures étrangères vue comme proches. Appuyés par les fabricants de goodies, le folklore traditionnel que promeuvent ses militants est souvent fabriqué en Chine selon des concepts venus du Pays-de-Galles, d’Italie ou d’Allemagne. L’histoire est également réécrite de façon téléologique pour en faire un récit univoque et épique de lutte contre la France. Ainsi on efface les petites patries au nom d’un Disneyland identitaire. Les petites patries sont en effet un composé de diversités, intégrant à la fois une culture commune et des cultures locales, voire hyperlocales, propres. La question de la langue est encore plus grave. Prenons l’exemple de la Bretagne. On n’a pas, depuis le haut Moyen Âge, parlé breton à Rennes ou à Nantes. On n’y parlait pas non plus français, mais gallo. Or, dans ces villes, c’est essentiellement en breton que l’on impose la signalisation. C’est essentiellement en breton que s’y fait l’enseignement des langues régionales. Un breton par ailleurs purgé des apports du français et reconstruit par les militants, que ne comprennent pas les locuteurs natifs. En 2018, le Conseil régional de Bretagne accordait 7,5 millions d’euros au breton, 300 000 euros au gallo. Perçue comme trop proche du français, cette langue n’est pas jugée légitime et se meurt. Aujourd’hui, on invente même en zone gallo des noms de villes en breton qui n’ont jamais existé, justement à dessein d’effacer ces petites patries qui gênent le récit militant. D’ailleurs, si ces milieux ethno-régionalistes accolent le terme « jacobin » à tous leurs contradicteurs pour les décrédibiliser, ils en reprennent l’esprit centralisateur. D’abord, la collectivité doit être unique ; il faut donc un seul département alsacien, une assemblée unique de Bretagne, une assemblée de Corse… Ensuite, il faut que la culture soit unifiée, de même que la langue. Mais au-delà d’une vision biaisée et très urbaine et déconnectée de la gauche sur ces sujets, c’est aussi la méconnaissance des enjeux alors que deux cents ans de centralisation ne nous

    Par Morel B.

    22 juin 2021

    Réveiller la démocratie, transition écologique et projets européens L'éditorial d'octobre 2022

    L’automne revient et avec lui une douce forme de mélancolie. A l’Institut Rousseau, nous faisons également ce rêve un peu saugrenu d’une démocratie renouvelée, apaisée et informée, qui traite les citoyens en adultes et recherchent leur adhésion davantage que leur vote. C’est pourquoi, avec notre partenaire de l’Observatoire de l’éthique publique (OEP), nous avons uni nos forces pour interroger des personnalités connues, ou inconnues, sur leur grande proposition pour réveiller la démocratie et regrouper ces réflexions dans un ouvrage original « Réveiller la démocratie », paru ce mois de septembre aux Editions de l’Atelier. Le Monde en a fait une recension[1] ainsi que Marianne[2]. Ce livre est divers par ses propositions mais il est unique par son exigence de parler concrètement des moyens de réveiller une démocratie qui en a bien besoin. Cela nous semble plus utile que l’instauration de comités fantoches tels que le si-mal nommé Conseil national de la refondation qui emprunte au Conseil national de la résistance son sigle (CNR) sans lui emprunter son audace et son esprit. L’Institut poursuit par ailleurs ses travaux, notamment en faveur de la transition écologique, avec un dossier approfondi sur la question du développement territorial à l’ère du zéro artificialisation nette (ZAN) mais également en se posant la question du renforcement de l’État dans la mise en œuvre des politiques publiques au niveau déconcentré. Enfin, l’Institut Rousseau est heureux de vous informer qu’à la suite du succès de notre étude « 2% pour 2 degrés », nous avons décidé d’étendre cette étude au niveau européen pour que, plus jamais, les grands discours en faveur de la reconstruction écologique ne soient pas suivis des moyens financiers nécessaires à leur réalisation. Avec une telle étude, le double discours devient impossible. C’est notre objectif pour aider à la reconstruction écologique. Tout ce travail, nous le faisons avant tout grâce à votre soutien, à celui de nos adhérents et aux dons de personnes qui croient comme nous à la volonté d’éclairer le débat public de manière argumentée et sérieuse. Plus que jamais nous avons besoin de vous pour continuer à consolider notre action en toute indépendance et nous vous en remercions !         [1] https://www.lemonde.fr/idees/article/2022/09/20/reveiller-la-democratie-pour-affronter-les-crises-ecologiques-et-sociales_6142432_3232.html [2] https://www.marianne.net/politique/ric-local-parlement-de-la-monnaie-un-autre-cnr-est-possible-que-celui-que-veut-macron

    Par Dufrêne N., Morel B.

    22 juin 2021

    Travaux externes

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