Politique de confidentialité

Protection des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Responsable du traitement

Institut Rousseau

Association déclarée (loi 1901)

SIREN : 881 783 278 — SIRET : 881 783 278 00024

Siège social : 38 rue Raymond Marcheron, 92170 Vanves, France

Contact : formulaire de contact

Données personnelles collectées

L'Institut Rousseau collecte des données personnelles uniquement lorsque vous les fournissez volontairement, dans les cas suivants :

  • Formulaire de contact : nom, adresse e-mail, objet et contenu du message.
  • Inscription à la newsletter : prénom, nom et adresse e-mail.
  • Adhésion et dons : données transmises via la plateforme HelloAsso (nom, prénom, adresse e-mail, coordonnées de paiement). Ces données sont traitées par HelloAsso en qualité de sous-traitant.
  • Participation aux événements : nom, prénom et adresse e-mail lors de l'inscription.

Finalités du traitement

Vos données personnelles sont traitées pour les finalités suivantes :

  • Répondre à vos demandes adressées via le formulaire de contact.
  • Vous envoyer la newsletter de l'Institut Rousseau, si vous y avez consenti.
  • Gérer votre adhésion et vos dons.
  • Vous informer de nos événements et activités.
  • Établir des statistiques anonymes de fréquentation du site.

Base juridique du traitement

Le traitement de vos données repose sur :

  • Votre consentement (article 6.1.a du RGPD) pour l'inscription à la newsletter et l'envoi de communications.
  • L'exécution d'un contrat (article 6.1.b du RGPD) pour la gestion de votre adhésion.
  • L'intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) de l'Institut Rousseau pour répondre à vos demandes de contact et améliorer ses services.

Destinataires des données

Vos données personnelles sont destinées aux seuls membres habilités de l'équipe de l'Institut Rousseau. Elles ne sont jamais vendues, louées ou cédées à des tiers à des fins commerciales.

Les sous-traitants suivants peuvent avoir accès à vos données dans le cadre de leurs prestations :

  • HelloAsso : gestion des adhésions et dons en ligne.
  • Firebase Hosting : hébergement du site internet.

Durée de conservation

Vos données sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :

  • Formulaire de contact : 12 mois après le dernier échange.
  • Newsletter : jusqu'à votre désinscription.
  • Adhésion : durée de l'adhésion, puis 5 ans à des fins comptables conformément aux obligations légales.
  • Dons : durée nécessaire à l'émission du reçu fiscal, puis 5 ans à des fins comptables.

Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en recevoir une copie.
  • Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes.
  • Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données dans les conditions prévues par la réglementation.
  • Droit à la limitation du traitement : demander la suspension du traitement de vos données dans certains cas.
  • Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé.
  • Droit d'opposition : vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection.
  • Droit de retirer votre consentement : retirer à tout moment votre consentement pour les traitements fondés sur celui-ci.

Pour exercer ces droits, adressez votre demande via notre formulaire de contact en précisant votre identité. Nous nous engageons à y répondre dans un délai d'un mois.

En cas de difficulté, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de suivi, de publicité ou de profilage. Les seuls cookies éventuellement déposés sont des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site, exemptés de consentement conformément aux recommandations de la CNIL.

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Sécurité des données

L'Institut Rousseau met en oeuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre l'accès non autorisé, la perte, la destruction ou l'altération. Le site est servi en HTTPS afin de garantir la confidentialité des échanges.

Modification de la politique de confidentialité

L'Institut Rousseau se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page. Dernière mise à jour : mars 2026.